Editeur
Compagnie Française des Expositions (COFREX)
77 Boulevard Saint Jacques 75014 Paris France
Tél. : +33 (0) 1 40 73 36 32
Prestataire d'hébergement
INTEGRA
65 Rue des 3 Fontanot 92000 Nanterre France
SARL au capital de 148 500 €RCS : Nanterre B 421 633 173
Conception et réalisation
L’agence GAYA, basée à Paris, accompagne ses clients publics et privés dans la conception et la mise en œuvre de leur stratégie digitale.
Protection et traitement de données à caractère personnel
Respect des lois en vigueur :
Le site www.franceosaka2025.fr respecte la vie privée de l'internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l'objet d'aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.
Droit des internautes : droit d'accès et de rectification
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s'exerce par couriel à l’adresse [email protected] ou par voie postale, en justifiant de son identité, à l'adresse suivante : 77 Boulevard Saint Jacques 75014 Paris
Droits d'auteur et droits de reproduction du contenu mis en ligne
L'ensemble des éléments figurant sur le site Internet www.cofrex.fr (textes, dessins, programmes, photographies, noms, logos, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle français. Hors de France, ces éléments bénéficient de la protection du droit d'auteur dans tous les états signataires de la Convention de Berne.
Conformément au Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution, et/ou traduction de l'un des quelconques éléments du site cofrex.fr, de façon intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit (électronique, papier, etc.) est interdite sans autorisation expresse et préalable de la COFREX.
Droits de reproduction des documents publics ou officiels :
Conformément au droit public de la propriété intellectuelle et notamment selon l'article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les ''documents officiels'' sont librement réutilisables :
- Les discours, les dossiers de presse et les communiqués
- Les circulaires, directives et autres documents règlementaires
- La réutilisation non commerciale, et notamment pédagogique, est autorisée à la condition de respecter l'intégrité des informations et de n'en altérer ni le sens, ni la portée, ni l'application et d'en préciser l'origine et de sa date de publication.
Les informations ne peuvent être utilisées à des fins commerciales ou promotionnelles sans l'autorisation expresse et l'obtention d'une licence de réutilisation des informations publiques. Est considérée comme réutilisation à des fins commerciales ou promotionnelles, l'élaboration à partir des informations publiques, d'un produit ou d'un service destiné à être mis à disposition de tiers, à titre gratuit ou onéreux.
Demande d'autorisation de reproduction des contenus :
Les demandes d'autorisation doivent être adressées à : [email protected]
La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d'un contenu doit obéir aux principes suivants :
- Gratuité de la diffusion ;
- Respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte) ;
- Mention obligatoire : "©Cofrex - droits réservés". Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.
Clause de responsabilité
Les informations proposées sur ce site le sont à titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à la transcription des textes officiels, à la vérification des contenus et des informations, les éléments mis en ligne ne sauraient, de quelque manière que ce soit, prétendre à l’exactitude et engager la responsabilité de la COFREX.
Crédits photos
- Photos du Pavillon France ©Coldefy & Carlo Ratti Associatti. Consultables dans l'espace Presse
- Photo de silhouette de femme de Jackson David sur Unsplash
- Photo de la patrouille de France de Julio Wolf sur Unsplash
- Shutterstock